Distingués clients :
Les décisions suivantes seront, dans la mesure applicable, le contenu du contrat de Voyage, que doit être signée entre vous et l'agence víaDanza Tanzreisen KG, qui apparaissent avec leurs initiales "VDT" lors de la réservation. Ces résultats complètent et répondent aux exigences juridiques du Code civil (BGB, selon ses sigles en allemand) § 651 a-m et aux besoins d'information de l'agence de Voyage en vertu des lois § 4-11 du Code civil-Info V (décret sur Droits d’information et Renseignements selon le Droit civil). S'il vous plaît lisez attentivement ces conditions de voyage avant de faire la réservation.

1. Pour fermer le contrat

1.1 Pour réserver (se registrer pour le voyage) le client offre une fermeture obligatoire du contrat à VDT. Le Client s'engage à sa proposition de fermer un contrat pendant 10 jours.
1.2 On peut réserver oralement, par téléphone, par écrit, par fax ou par voie électronique (e-mail, Internet). Les réservations qui sont faites par écrit ou par fax doivent être soumise avec le formulaire de réservation de VDT.
1.3 En cas de réserver par voie électronique, VDT confirme immédiatement de façon électronique la réception de la réservation. Cet accusé de réception ne signifie pas que la réservation est confirmée et ne constitue pas un droit de signer le contrat entrepris.
1.4 Le client reçoit le contrat avec la confirmation de la réservation faite par VDT. Cette confirmation n'exige pas une forme spécifique. Pendant la fermeture du contrat, ou immédiatement après, VDT va envoyer par écrit au client une confirmation du voyage. VDT n'est pas obligé de faire tout cela si le client réserve dans une période plus courte à 7 jours du travail avant le départ.
1.5 Si le contenu de la confirmation de réservation diffère du contenu de la réserve formulée par le client, vous êtes en présence d'une nouvelle offre de VDT, dont VDT est engagé pour une période de 10 jours. Le contrat est signé sur la base de la nouvelle offre si le client dans ce délai, il déclare VDT verbalement ou à l’heure de effectuer le versement initial au le paiement du reste, qui accepte la nouvelle offre.
1.6 Le client est responsable de remplir toutes les tâches énoncées dans le contrat pour les voyageurs, sur la base duquel il a fait la réservation, et d'assumer leurs obligations en tant que client, tant qu'il assume ces fonctions de manière verbale ou d’autres.

2. Bases d'un contrat, les services, les agents de vente et les brochures étrangers.

2.1 Les tâches de VDT, contenues dans le contrat, sont déterminées par l’appel de voyage fait, la confirmation de la réservation et toute les informations supplémentaires de VDT sur ce voyage, principalement sur les conditions de voyage que apparaissent dans le catalogue de Voyage ou sur le site Web, et si ces taches sont envoyées au client.

2.2 VDT ne permet pas aux opérateurs commerciaux (par exemple, les Agences de Voyage) et des organismes de services (par exemple, les hôtels, les agences de transport) à faire des compromis, donner des renseignements ou fournir des garanties pour modifier le contenu conclu dans le contrat de voyage au-delà des services que VDT a assurés et elle ne permet pas aussi de contredire l'appel du voyage fait auparavant.

2.3 VDT ne possède aucune responsabilité pour les brochures des hôtels ou des lieux qui n'ont pas été publiés par VDT, tout en n'étant pas d'accord verbalement avec le client que ce sont soumises à l'appel de voyage ou le contenu des droits de VDT.

3. Modification du service

3.1 Les changements dans les services essentiels du voyage convenu dans le contrat de voyage, qui sont nécessaires après la clôture du contrat et qui VDT n’a pas fait contre la fidélité et la confiance, ne sont qu’autorisés si les changements ou les modifications ne sont pas importants et n'affectent pas l'emballage du voyage entier.

3.2 Toute demande de garantie reste intacte, tandis que les services commutés sont touchés.

3.3 VDT est tenu d'informer le client des changements importants pour les services immédiatement après avoir appris les raisons de la modification à apporter.

3.4 Dans le cas où une modification considérable de quelque service de voyage soit apportée, le client a le droit de résilier le contrat sans paiement ou d'exiger le cadre d'un voyage au moins équivalent, dans le cas où VDT a la possibilité d'offrir aux clients, au sein de leurs offres, un voyage similaire sans augmenter le prix. Le client a ce droit, immédiatement après que VDT informe sur les changements par rapport au service de voyage. Vous pouvez aussi faire l'annulation du voyage en cours de validité et tout ce qui le concerne.

4. Paiement

4.1 Après la conclusion du contrat et la livraison du certificat de protection en vertu de la loi § 651 k du Code civil, il est nécessaire de payer les 20% du prix du voyage. Le paiement du solde sera effectué quatre semaines avant le voyage, à condition que le certificat de protection ait été délivré et on ne peut pas annuler le voyage pour le motif mentionné à l’incise 9.

4.2 Si VDT est prête à accomplir les services de voyage spécifiés dans le contrat et VDT a cette possibilité ; et on n’a pas donné aucun privilège de retenue du client, en vertu du contrat et la loi, alors il n'y a pas le droit de recevoir des services de voyage ou les documents qui concernent celui-ci, s'il n'est pas payé premièrement la totalité du voyage.

4.3 Si le client effectue un paiement ou le reste du paiement après la date d'échéance du contrat convenue, alors VDT a le droit, après l'envoi d'un rappel fixant un délai de paiement, de renoncer au contrat de voyage et faire une majoration au client conformément au incise 6.

5. La hausse des prix

5.1 VDT se réserve le droit de modifier le prix convenu dans le contrat de voyage en cas de que les frais de transport ou des frais pour certains services comme les taxes portuaire et les taxes d'aéroport, ou en cas d’ une modification des taux de changement monétaire en cours de validité pour le voyage en question et correspondant aux déterminations suivantes:

5.2 Il se permet l'augmentation des tarifs du voyage pendant qu’il y ait  plus de quatre mois entre la fin du contrat et la date du voyage, et les circonstances conduisant à l’augmentation des prix n'existait pas encore, avant la fin du contrat ,et qu’elles ne sont ni prévisibles par VDT au cours de la clôture du contrat.

5.3 S’il s’élève les frais de transport, que apparaissent dans la conclusion du contrat, en particulier les coûts de carburant, puis VDT peut augmenter le prix du voyage en conformité avec le calcul suivant :
 a) VDT peut exiger une somme supplémentaire au client, si la hausse des prix est liée au billet.
b) Dans un autre cas, il va se diviser les coûts de transport supplémentaires facturés par l’entreprise du transport, selon le moyen de transport, entre le nombre de sièges du transport convenu. VDT peut exiger au client le montant supplémentaire résultant de chaque billet.

5.4 Si pour VDT augmente les taux fixés pendant la fermeture du contrat, comme les taxes portuaire et les taxes d'aéroport, alors au prix du voyage on peut ajouter une proportion du montant.

5.5 Si les taux de changement monétaire varient après la clôture du contrat, le prix du billet peut augmenter dans la mesure où ces voyages peuvent être plus coûteux pour VDT.

5.6 En cas de modification postérieur du prix du voyage, VDT doit informer le client immédiatement après de connaître les motifs. L’autorisation pour augmenter les prix en détail seulement est permise aux clients jusqu'à 21 jours avant le départ. Dans le cas où les prix augmentent de plus de 5%, le client a le droit de renoncer au contrat du voyage sans payer l'impôt ou exiger un autre voyage de valeur égale, en cas de que  VDT ait la possibilité de fournir à la clientèle un tel voyage sans frais. Le client peut faire valoir les droits ci-dessus, immédiatement après VDT a informé la hausse des prix.

6. Annulation du client avant le départ. Frais

6.1 Le client peut renoncer au voyage à tout moment avant de le faire. L’annulation avec VDT se déclare via l'adresse donnée dans ces conditions. Si le voyage a été réservé par une agence de voyage, cela peut être annulé par la même agence. Le client est invité à présenter la déclaration écrite.

6.2 Si le client annule avant le voyage, puis VDT perd le droit au prix du voyage. Au contraire, si VDT n'est pas responsable de l'annulation ou si vous êtes en présence d'un cas de force majeure, alors VDT peut exiger une compensation adéquate pour les mesures prises au moment de l’annulation et pour les coûts en fonction du prix du voyage pertinents.

6.3 VDT a décalé chronologiquement le droit à l'indemnisation, c'est-à-dire, selon le rapport de pourcentage pour le prix du voyage, en tentant compte la proximité entre le moment de l'annulation et la date de départ convenue dans le contrat.VDT a également considérés dans le calcul les coûts de la rémunération normalement enregistrés et d'autres utilisations possibles des services de voyage. L'indemnité est calculée comme suit, après que le client informe de l'annulation:

Voyage organisé avec vol régulier ou charter
jusqu'à 30 jours avant le voyage: 20%
de 29 à 22 jours avant le voyage 30%
de 21 à 15 jours avant le voyage 40%
de14 à 7 jours avant le voyage 50%
de 6 jours avant le voyage 55%
En cas d'annulation le jour de voyage ou s’il ne s’effectue pas 90%

Croisière sur le fleuve ou la mer
jusqu'à 30 jours avant le début du voyage 25%
29 à 22 jours avant le voyage 40%
21 à 15 jours avant le voyage 60%
14 à 1 jours avant le voyage 80%
En cas d'annulation le jour de Voyage ou s’il ne s’effectue pas 90%

Voyage en camion de location ou d'une remorque
jusqu'à 30 jours avant le voyage: 20%
29 à 22 jours avant le voyage 35%
21 à 15 jours avant le voyage 50%
14 à 1 jours avant le voyage 75%
En cas d'annulation le jour de Voyage ou s’il ne s’effectue pas 90%

6.4 Dans tous les cas, le client est libre de démontrer à VDT qui n’ont pas émergé d’affectations ou qu'elles représentent des dommages de moins importance par rapport aux exigences de la VDT.

6.5 VDT se réserve le droit d'exiger une indemnisation plus spécifique au lieu de ce montant total, à condition que VDT montre qu'il se pose des coûts sensiblement plus élevés pour le montant total respectif applicable dans ce cas là. Si VDT affirme ce droit, vous êtes tenus de mentionner expressément et de percevoir la taxe, en tenant compte le frais sauvés et d'autres utilisations possibles des services de voyage.

6.6 Il est recommandable pour le client de fixer la fermeture d'urgence du frais d'annulation de voyage, et le remboursement des frais d'assurance en cas d'accident ou de maladie.

6.7 Le droit du client correspondant aux déterminations de la loi § 651k du Code civil de présenter un participant de remplacement, reste intact tant que les déterminations.

7. Modification de réservation

7,1 Il n'existe pas le droit du client qu’envisage que lui peut, après la clôture du contrat, d'apporter des modifications à la date du voyage, la destination, où vous commencez le voyage, l'hébergement ou des tarifs de transport réservés. Si le changement de la réservation est possible et même si tout est fait selon le client, puis VDT peut percevoir une redevance pour modification de réservation de 30,00 EUR par client et le changement dans la réserve jusqu'à la date de résiliation mentionnée dans l'étape dans le frais d'annulation.

7.2 Si le souhait de modifier la réservation du client est remplie, il peut être réalisée, si possible, après l'annulation du contrat de voyage comme indique l’incise 6 des déterminations établies, et après le nouveau enregistrement dans lui-même. Ceci ne s'applique pas au cas où vous souhaitez apporter des modifications dans les réserves qui représentent des coûts négligeables.

8. Services inutilisés

Si le client n'utilise pas les services de voyage individuelles, qu’ont été offerts, par règlement, à cause de lui-même (par exemple, en anticipant le voyage de retour ou pour d'autres raisons de force majeure), donc il n’a pas de droit à un remboursement d'une partie du prix du voyage. VDT s'efforcera de recevoir un remboursement des dépenses enregistrées par les fournisseurs de service. Cette exigence est supprimée si elle est totalement hors de propos ou de services si le remboursement n'est pas autorisé par les lois et les autorités.

9. Annulation par VDT pour n’est pas avoir atteint  le plus petit nombre possible de participants

9.1 VDT peut annuler un service pour n’est pas avoir atteint le nombre de participants selon les règles suivantes:
a) Le nombre minimal de participants et l'époque à laquelle VDT peut annuler doivent être figurés sur l'appel spécifique ou doivent être marqués dans les règlements standards pour tous les types spécifiques de voyage ou doit être indiquée dans un catalogue ou dans une description du service générale.
b) VDT doit indiquer sur la confirmation de réservation le moins de participants possible et la date limite jusqu'à laquelle il est possible d'annuler ou de signaler les données du prospectus pertinent.
c) VDT est tenu d'informer le client immédiatement l’annulation lorsqu'il est établi que le voyage ne peut pas être fait pour ne pas respecter le nombre minimum de participants possible.
d) VDT ne peut pas annuler commencées les quatre dernières semaines avant le départ.
e) En cas d'annulation, le client peut demander de participer dans un autre voyage au moins avec le même prix, si VDT a la possibilité d'offrir au client un voyage de ce type sans payer de plus. Le client peut faire valoir ce droit immédiatement après avoir été informés de l'annulation faite par VDT.

Si le voyage n'est pas fait pour cette raison, le client reçoit immédiatement des paiements rétroactifs pour le voyage.

10. Annulation du contrat pour une mauvaise conduite

10.1 VDT peut résilier le contrat de voyage sans accomplir aucun délai, si le client ne tient pas compte des sanctions de VDT et persiste en importunant ou se comporte avec cette mesure contre le contrat, de sorte que l'annulation immédiate du contrat est justifiée.
10.2 VDT résilie le contrat, conserve le droit du prix du voyage, mais à rembourser la valeur des frais évités et des avantages, qu’il reçoit à la suite d'une autre utilisation du service pas utilisé, y compris les montants gagnés par les fournisseurs de services.

11. Fonctions Client

11.1 Les obligations en vertu de la loi § 651 paragraphe 2 du Code civil de signaler les lacunes lors d'un voyage avec VDT sont précisés comme il suit
a) Le Client est tenu d'en informer immédiatement la section locale de VDT (Direction de Voyage ou l'organisme) se carences et de la demande d'une solution.
b) Le client sera informé avec l'envoi de documents voyage sur la personne, l'emplacement, les données électroniques et de téléphone et la représentation de la VDT.
c) Si les accords contractuels ne sont pas déclarés sur une représentation locale ou la direction du voyage, le client est obligé de constater la carence à  VDT immédiatement à travers l'adresse indiquée à la fin.
d) Les droits du client ne doit qu’être supprimé, s’il remplit les rapports critiques ou informe d'une déficience.

11.2 Les guides de voyage, les agences et les employés des entreprises de services ne sont pas autorisés, même pour le VDT, de confirmer l'existence de lacunes ou de faire valoir des droits à VDT.

11.3 Si le voyage est sensiblement modifié en raison d'une carence dans le voyage, le client peut résilier le contrat. La même chose est vraie si le voyage ne constitue pas le même en raison de certaines lacunes importantes ou des raisons reconnues par VDT. L’annulation n'est autorisée que si VDT ou ses responsables (s’ils existent et ont été dans le contrat en tant que contact), laissent passer suffisamment de temps qu’a soulevé le client sans avoir fourni une solution à la lacune. Il n’est pas nécessaire de fixer un délai si aucune solution n'est possible ou si VDT ou ses responsables se refusent de le charger ou s’il justifie l'annulation immédiate du contrat pour un intérêt particulier du client.

11.4 Dans le cas où vos bagages sont perdus ou en retard, le client doit indiquer en temps utile les dommages et les retards de livraison dans le voyage, par la notification de dommages à la compagnie aérienne responsable. Les entreprises de voyage peuvent rejeter la demande de remboursement si la fiche de déclaration de dommages n'est pas bien remplie. La notification de dommages est remboursée dans un délai de 7 jours en cas de perte de bagages et une période de 21 jours après la remise de la notification en cas de retard. En outre, il doit en informer la direction de voyage ou la section locale de VDT sur la perte, l'avarie ou détérioration de bagages.

12. Restrictions de la garantie

12.1 La responsabilité de VDT indiqué dans le contrat de dommages-intérêts, qui ne constituent pas des blessures, est limitée au prix de 3 chiffres du voyage si
a) Le dommage s'est produit avec préméditation ou par une grave négligence
b) VDT est responsable pour les dommages causés au client en raison de l'un des fournisseurs de services.

12.2 La responsabilité pénale de VDT pour les dommages matériels que ne soient pas intentionnels ou par négligence, est limitée au prix de trois chiffres du voyage. Le montant total de la garantie est valable pour chaque client et voyage, respectivement. Peut-être, les droits de voyage supplémentaires en relation avec les bagages, selon la Convention de Montréal, restent intacts, en dehors des contraintes.

12.3 VDT n'est pas responsable des anomalies dans la fourniture de services ou de dommages corporels ou matériels liés à des services en dehors des données (par exemple, randonnées, sports, visites du théâtre, des expositions, des services, les transporteurs du lieu de départ et de destination appelé), à condition que ces services ont été clairement considérés comme des services en dehors des informations fournies par la partie contractante, dans la convocation de voyage et la confirmation de réservation, afin que le client ne les reconnaît pas dans le cadre de voyage des services offerts par VDT. Toutefois, VDT est responsable de:
a) les services compris le transport du client à partir du lieu de départ du voyage à la destination appelée, le transport et l'hébergement pendant la période de voyage,
b) pourvu que la violation des droits VDT, d’alerte, de l'information et de l'organisation causent quelque dommage à la clientèle.
D'autres responsabilités de VDT du produit de la violation des devoirs en tant que agent commercial restent intacts comme ci-dessus.

13. Exclusion et expiration des droits.

13.1 Si le voyage n'est pas rempli comme il est indiqué dans le contrat, le client doit exercer son droit dans un délai d'un mois après la date d'achèvement de voyage en vertu du contrat.

13.2 Seulement on peut faire valoir un droit en face de VDT au cours de la période d'admission et par l'adresse indiquée postérieurement.

13.3 Après ce délai, le client ne peut faire valoir leur droit, s’il a été impossibilité, sans aucune faute, de respecter le délai donné.

13.4 Les droits du client à indemnisation pour les dommages corporels, y compris dans le contrat en vertu des lois § 651 de c) jusqu’au f) du Code civil, qui menace la vie, le corps ou la santé, qui sont fondées sur la violation par négligence de ses fonctions par VDT ou intentionnelle et de violation par négligence des droits par un représentant juridique ou exécutive adjointe de VDT, expirent dans deux ans. Cela vaut également pour le rétablissement des droits à dommages-intérêts, qui sont fondées sur la violation d'une grave négligence des droits de VDT ou la violation délibérée des droits et de négligence par un représentant juridique ou exécutive adjointe de VDT.

13.5 Les droits restants en vertu des lois § 651 de c) jusqu’au f) du Code civil expirera dans un an.

13.6 L’expiration expliquée aux paragraphes 13.4 et 13.5 est comptée à partir du premier jour suivant la date à laquelle le voyage doit être effectué comme il est convenu dans le contrat.

13.7 Si entre le client et VDT sont négocié des accords en ce qui concerne le droit ou les circonstances établissant ce droit, alors il est suspendu jusqu'à l'expiration jusqu’au le client ou VDT refuse de poursuivre les négociations. La révocation de la reprise, au moins, trois mois après la fin de la suspension.

14. Instructions pour passeport, visa et une assurance médicale.

14.1 VDT informera les citoyens de n’importe quel État de la Communauté Européenne où il est offert le voyage sur la détermination par rapport aux instructions du passeport, de visa et une assurance médicale avant de fermer le contrat et il informera aussi, avant du voyage, des modifications apportées à cet égard. Pour les citoyens d’autres États, le consulat est celui qui signale ces problèmes. Pour ce qui suppose qu'il n'existe pas de cas précis avec la personne du client ou de Co-voyageurs (tels que la double citoyenneté ou que le client n'a aucune citoyenneté).

14.2 Le Client est responsable de fournir et exécuter les documents de voyage nécessaires, les vaccinations nécessaires, et de se conformer aux dispositions de la douane et de changement monétaire. Les inconvénients résultant du défaut de se conformer à ces exigences, telles que le non-paiement des frais d'annulation, sont payés par le client. Ceci ne s'applique pas si VDT est coupable, s’il n'avait pas informé, ou s'il l’avait mal fait ou de manière insuffisant.

14.3 VDT n'est pas responsable des délais de livraison du visa requis par le bureau concerné diplomatiques, si le client n'avait pas fourni avec ce sujet, sinon ce serait que VDT a violé ses propres devoirs.

15. Renseignements sur l'identité des compagnies aériennes.

15.1 Selon les décrets de l'Union européenne sur l'information aux passagers sur l'identité de l'entreprise aéronautique internationale, VDT a déclaré au client, avant ou au moment de la réserve, sur l'identité de la compagnie aérienne liée à tous les services de transport d'air que le client doit recevoir dans le cadre du voyage réservé.

15.2 Si lors de la réservation le client n'a pas encore déterminé dans quelle compagnie aérienne va voler, alors VDT est tenu de désigner la société ou les sociétés aériennes qui sont susceptibles pour faire le voyage. Quand VDT sache quelle compagnie effectuera le vol, en informe le client.

15.3 S’il y a des changements avec la compagnie aérienne, ces-ci seront déclarés comme tels au client, VDT informe sur le changement immédiatement le client et le plus rapidement possible par des moyens appropriés.

15.4 La «Black List» établie conformément aux décrets de la Communauté européenne (les entreprises de vol qui sont interdites de voler dans l'espace aérien des États membres) seront disponibles sur le site de VDT et sur des bureaux commerciaux.

16. Détermination du droit applicable et de la juridiction.

16.1 Dans la relation contractuelle entre le client et VDT s'applique exclusivement le droit allemand. Cela vaut également pour l'ensemble des relations juridiques.

16.2 Si, dans le cas d'une plainte d'un client contre VDT à l'étranger pour les responsabilités des VDT ne s'applique pas la loi allemande, la loi s’appliquera plus tard, en ce qui concerne les conséquences juridiques, notamment en termes de forme, dimension et limite des droits du client.

16.3 Le client peut faire une action en justice contre VDT seulement dans son siège.

16.4 Dans le cas où VDT poursuivre en justice votre client, il est important donner les informations de location du client. Pour engager des poursuites contre les clients, des parties contractantes au contrat de voyage, commerciale, les personnes juridiques de droit public ou privé ou des personnes dont le domicile ou lieu de résidence habituel est à l'extérieur du pays ou dont le domicile ou lieu de résidence habituelle n'est pas connue au moment de la demande qui se trouve entre les deux parties, ensuite il est convenu comme domaine de la juridiction du siège VDT.

16.5 Les résultats ci-dessus ne sont pas valides si les décisions applicables et pas modifiables du contrat dans l'État membre de l'UE qui détient le client sont plus favorables au client que les dosages ou des préceptes pour les Allemands.

© L'auteur se réserve le droit de ces conditions de Voyage ; RA Noll, Stuttgart, 2007-2010
Agent de voyage :
víaDanza Tanzreisen KG
Mettinger Straße 26
73728 Esslingen
Téléphone : 07 90 70 03 11 / 48
Fax : 07 90 70 04 11 / 48
E-mail : tanzreisen@viadanza.de

 

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